Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHLOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SeeByChloé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHLOE domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque SeeByChloé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHLOE, Société par Actions Simplifiée - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France - SIREN 562076299
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Articles pour la vue ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis pour lunettes de soleil ; étuis, chaînes et cordons à lunettes et lunettes solaires ; montures pour lunettes et lunettes de soleil ; supports et étuis pour téléphones portables ; étuis de transport pour ordinateurs ; supports et boîtiers pour disques compacts et disques vidéo numériques.
Métaux précieux et leurs alliages ; articles en métaux précieux ou semi-précieux ; produits plaqués en métaux précieux ou semi-précieux ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et en imitation du cuir ; portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, valises, sacs de voyage, porte-cartes, étuis à clés, breloque pour porte-clés, sacs-à-dos, pochettes, sacs de plage, sacs à provisions, porte-documents, sacoches pour porter les enfants, trousses de voyage, malles, vanity-case, trousses à maquillage ; parapluies ; parasols ; cannes ; cuirs, peaux d'animaux.
Regroupement et présentation pour des tiers d'une variété de produits à savoir : parfums, huiles essentielles, savons, produits cosmétiques pour la peau, crèmes, lotions, déodorants, lunettes, lunettes de soleil, étuis, boîtes, chaînes et cordons à lunettes et lunettes de soleil, montures de lunettes et lunettes de soleil, loupes, étuis et supports pour téléphones mobiles, housses d'ordinateurs, pochettes et boîtiers pour disques compacts et disques vidéo numériques, pièces et accessoires des produits précités, métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis-cadeaux pour instruments d'écriture, encre et recharges, papeterie, nécessaires d'écriture, agendas personnels, stylos, crayons, porte-stylos et porte-crayons, presse-papiers, agendas, encriers et encriers de bureau, étuis pour passeport, étuis et pochettes pour chéquiers, plumiers et trousses à crayons, porte-documents, albums, serre-livres, plumes de stylos, pinces à billets, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, valises, sacs de voyage, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, sacs à dos, pochettes, sacs de plage, sacs à provisions, serviettes, sacoches pour porter les bébés, trousses de voyage, malles, coffrets de toilette, trousses à cosmétiques, parapluies, parasols, cannes, peaux, vêtements, chaussures et chapellerie afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un grand magasin ; regroupement et présentation pour des tiers d'une variété de produits à savoir : parfums, huiles essentielles, savons, produits cosmétiques pour la peau, crèmes, lotions, déodorants, lunettes, lunettes de soleil, étuis, boîtes, chaînes et cordons à lunettes et lunettes de soleil, montures de lunettes et lunettes de soleil, loupes, étuis et supports pour téléphones mobiles, housses d'ordinateurs, pochettes et boîtiers pour disques compacts et disques vidéo numériques, pièces et accessoires des produits précités, métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis-cadeaux pour instruments d'écriture, encre et recharges, papeterie, nécessaires d'écriture, agendas personnels, stylos, crayons, porte-stylos et porte-crayons, presse-papiers, agendas, encriers et encriers de bureau, étuis pour passeport, étuis et pochettes pour chéquiers, plumiers et trousses à crayons, porte-documents, albums, serre-livres, plumes de stylos, pinces à billets, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, valises, sacs de voyage, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, sacs à dos, pochettes, sacs de plage, sacs à provisions, serviettes, sacoches pour porter les bébés, trousses de voyage, malles, coffrets de toilette, trousses à cosmétiques, parapluies, parasols, cannes, peaux, vêtements, chaussures et chapellerie afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un catalogue de marchandises générale de vente par correspondance ou par voie de télécommunications ; regroupement et présentation pour des tiers d'une variété de produits à savoir : parfums, huiles essentielles, savons, produits cosmétiques pour la peau, crèmes, lotions, déodorants, lunettes, lunettes de soleil, étuis, boîtes, chaînes et cordons à lunettes et lunettes de soleil, montures de lunettes et lunettes de soleil, loupes, étuis et supports pour téléphones mobiles, housses d'ordinateurs, pochettes et boîtiers pour disques compacts et disques vidéo numériques, pièces et accessoires des produits précités, métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis-cadeaux pour instruments d'écriture, encre et recharges, papeterie, nécessaires d'écriture, agendas personnels, stylos, crayons, porte-stylos et porte-crayons, presse-papiers, agendas, encriers et encriers de bureau, étuis pour passeport, étuis et pochettes pour chéquiers, plumiers et trousses à crayons, porte-documents, albums, serre-livres, plumes de stylos, pinces à billets, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, valises, sacs de voyage, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, sacs à dos, pochettes, sacs de plage, sacs à provisions, serviettes, sacoches pour porter les bébés, trousses de voyage, malles, coffrets de toilette, trousses à cosmétiques, parapluies, parasols, cannes, peaux, vêtements, chaussures et chapellerie afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits sur un site Web proposant des marchandises générales sur l'Internet ; services promotionnels par la fourniture de liens parrainés vers des sites Internet de tiers ; services de vente au détail et en ligne de parfums, huiles essentielles, savons, produits cosmétiques pour la peau, crèmes, lotions, déodorants, lunettes, lunettes de soleil, étuis, boîtes, chaînes et cordons à lunettes et lunettes de soleil, montures de lunettes et lunettes de soleil, loupes, étuis et supports pour téléphones mobiles, housses d'ordinateurs, pochettes et boîtiers pour disques compacts et disques vidéo numériques, pièces des produits précités, métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis-cadeaux pour instruments d'écriture, encre et recharges, papeterie, nécessaires d'écriture, agendas personnels, accessoires de bureau à savoir : stylos, crayons, porte-stylos et porte-crayons, presse-papiers, agendas, encriers et encriers de bureau, étuis pour passeport, étuis et pochettes pour chéquiers, plumiers et trousses à crayons, porte-documents, albums, serre-livres, plumes de stylos, pinces à billets, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, valises, sacs de voyage, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, sacs à dos, pochettes, sacs de plage, sacs à provisions, serviettes, sacoches pour porter les bébés, trousses de voyage, malles, coffrets de toilette, trousses à cosmétiques, parapluies, parasols, cannes, peaux, vêtements, chaussures et chapellerie. 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