Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOCENCE
CHLOE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99773340
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque INNOCENCE

Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CHLOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INNOCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHLOE domicilié(e) 54-56 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque INNOCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOCENCE est expirée depuis le 5 février 2009.

CHLOE a également déposé les autres marques suivantes : P H I L I P P E PRIN-DERRE , ALICE , (Marque figurative) , CHLOE , DAPHNIS ET CHLOE , FLEUR DE NARCISSE , STELLA DE CHLOÉ , CHLOE , CHLOE , PARATY


CHLOE (Société Anonyme) - 54-56 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 562076299


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; cravates ; foulards ; ceintures (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie (sous-vêtements).