Déposée le 12 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHLOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHLOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHLOE domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHLOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHLOE, Société par Actions Simplifiée - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France - SIREN 562076299
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2069802 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321765 - Publication au BOPI 2006-08-25
Inscription le 3 novembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°151154 - Publication au BOPI 1992-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 21 mars 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°318714 - Publication au BOPI 2001-03-21
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174291 - Publication au BOPI 1994-07-04
Renouvellement avec limitation le 18 août 2016 n°2626016 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles ; Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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