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Marques déposées par mademoiselle Chloé Ruchon
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Le Noeil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Noeil
Mlle Chloé Ruchon

Numéro de dépôt :
4145219
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2024
Le Noeil de Chloé Ruchon

Présentation de la marque Le Noeil

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par mademoiselle Chloé Ruchon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Noeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est mademoiselle Chloé Ruchon domicilié(e) 44 avenue Georges Clemenceau - 78110 - Le Vésinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Chloé Ruchon domicilié(e) 44 avenue Georges Clemenceau - 78110 - Le Vésinet - France.

La marque Le Noeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Noeil arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.


Mlle Chloé Ruchon - 44 avenue Georges Clemenceau - 78110 - Le Vésinet - France


Mlle Chloé Ruchon - 44 avenue Georges Clemenceau - 78110 - Le Vésinet - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.