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Marques déposées par mademoiselle Chloé Jaouën
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Mademoiselle de Guise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle de Guise
Mlle Chloé Jaouën
Mlle Chloé Malapert

Numéro de dépôt :
4008096
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
Mademoiselle de Guise de Chloé Jaouën

Présentation de la marque Mademoiselle de Guise

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par mademoiselle Chloé Jaouën et mademoiselle Chloé Malapert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle de Guise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont mademoiselle Chloé Jaouën domicilié(e) 11 rue Orfila - 75020 - Paris - France et mademoiselle Chloé Malapert domicilié(e) 100 avenue Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Chloé Jaouën domicilié(e) 11 rue Orfila - 75020 - Paris - France.

La marque Mademoiselle de Guise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle de Guise est expirée depuis le 29 mai 2023.


Mlle Chloé Jaouën - 11 rue Orfila - 75020 - Paris - France

Mlle Chloé Malapert - 100 avenue Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France


Mlle Chloé Jaouën - 11 rue Orfila - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 10 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614431 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.