Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arche de Chloé; L'Arche de Cloé; L'Arche de Clhoé; L'Arche de Chloë; L'Arche de Kloé
Mme. Chloé FAUTHOUX, Agissant pour le compte de la société "EARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4311519
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
L\'Arche de Chloé; L\'Arche de Cloé; L\'Arche de Clhoé; L\'Arche de Chloë; L\'Arche de Kloé de Chloé FAUTHOUX

Présentation de la marque L'Arche de Chloé; L'Arche de Cloé; L'Arche de Clhoé; L'Arche de Chloë; L'Arche de Kloé

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par madame Chloé FAUTHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arche de Chloé; L'Arche de Cloé; L'Arche de Clhoé; L'Arche de Chloë; L'Arche de Kloé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est madame Chloé FAUTHOUX domicilié(e) 1080 chemin de Larègle - 40300 - PEYREHORADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Chloé Fauthoux domicilié(e) 1080 CHEMIN de Larègle - 40300 - PEYREHORADE - France.

La marque L'Arche de Chloé; L'Arche de Cloé; L'Arche de Clhoé; L'Arche de Chloë; L'Arche de Kloé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arche de Chloé; L'Arche de Cloé; L'Arche de Clhoé; L'Arche de Chloë; L'Arche de Kloé arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.


Mme. Chloé FAUTHOUX, Agissant pour le compte de la société "EARL" en cours de formation - 1080 chemin de Larègle - 40300 - PEYREHORADE - France


Mme. Chloé Fauthoux - 1080 CHEMIN de Larègle - 40300 - PEYREHORADE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.