AlteO Ressources
Présentation de la marque AlteO Ressources
Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par Chloé Doucet Grandclément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AlteO Ressources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AlteO Ressources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlteO Ressources arrivera à expiration en date du 23 février 2026.
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670026 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732733 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06