Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHIZELLE Marc
/
TERROIRS Solidaires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS Solidaires
M. CHIZELLE Marc, Agissant pour le compte de la société TERROIRS SOLIDAIRES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4312469
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2026
TERROIRS Solidaires de CHIZELLE Marc

Présentation de la marque TERROIRS Solidaires

Déposée le 6 novembre 2016 par monsieur CHIZELLE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERROIRS Solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur CHIZELLE Marc domicilié(e) LA VALLA - 69460 - VAUX-EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHIZELLE MARC domicilié(e) LA VALLA - 69460 - VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France.

La marque TERROIRS Solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS Solidaires arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.


M. CHIZELLE Marc, Agissant pour le compte de la société TERROIRS SOLIDAIRES en cours de formation - LA VALLA - 69460 - VAUX-EN BEAUJOLAIS - France


M. CHIZELLE MARC - LA VALLA - 69460 - VAUX-EN-BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.