Déposée le 2 avril 2010 par madame CHIVRACQ Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COM-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est madame CHIVRACQ Isabelle domicilié(e) 1 Rue des violettes - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHIVRACQ Isabelle domicilié(e) 1 Rue des Violettes - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France.
La marque COM-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COM-EN-CIEL arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.
Mme CHIVRACQ Isabelle - 1 Rue des violettes - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France
Mme CHIVRACQ Isabelle - 1 Rue des Violettes - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 8 septembre 2010 - Retrait partiel n°531579 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08
Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait partiel n°532615 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737140 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21
Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;Conseils en organisation et direction des affaires dans un but de publicité, de communication et de marketing uniquement ;Reproduction de documents ; bureaux de placement ;Gestion de fichiers informatiques dans un but de publicité, de communication et de marketing uniquement ;Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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