Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POSTBUS
Numéro de dépôt :
1511484
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1999
Présentation de la marque POSTBUS
Déposée le 27 janvier 1989 par CHIVOT Jean-Philippe - Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSTBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POSTBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSTBUS est expirée depuis le 27 janvier 1999.
CHIVOT Jean-Philippe - Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28