Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCONTACT
CHIVOT Jean-Philippe - Lucien, nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1511486
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1999

Présentation de la marque BUSCONTACT

Déposée le 27 janvier 1989 par CHIVOT Jean-Philippe - Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSCONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHIVOT Jean-Philippe - Lucien, nationalité franÇaise, domicilié(e) 89, avenue de Villiers, 75017 PARIS. - France.

La marque BUSCONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCONTACT est expirée depuis le 27 janvier 1999.

CHIVOT Jean-Philippe - Lucien a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTYPE , PORTABUS , GEOBUS , ISABUS , GEOCARTES , POSTBUS , GEOPOST , LOGIBUS , LOCOTYPE , TOPOTYPE


CHIVOT Jean-Philippe - Lucien, nationalité franÇaise - 89, avenue de Villiers, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.