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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHIVES POMMES DE TERRE
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BIOBELLE POMME DE TERRE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBELLE POMME DE TERRE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
CHIVES POMMES DE TERRE SA

Numéro de dépôt :
97675608
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque BIOBELLE POMME DE TERRE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 23 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CHIVES POMMES DE TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOBELLE POMME DE TERRE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIVES POMMES DE TERRE domicilié(e) 17510 CHIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 226 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIVES POMME DE TERRE SA - France.

La marque BIOBELLE POMME DE TERRE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBELLE POMME DE TERRE ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 23 avril 2007.


CHIVES POMMES DE TERRE SA - 17510 CHIVES - France - SIREN 393226964


CHIVES POMME DE TERRE SA - France


Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290626 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Pommes de terre cuites ou conservées. Farine de pommes de terre à usage alimentaire. Pommes de terre fraîches. Tous ces produits étant issues de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.