Déposée le 29 novembre 1984 par la société CHISSO CORPORATION société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CHISSO CORPORATION société japonaise domicilié(e) 7-3 Marunouchi 2-Chome Chiyoda-ku,100 TOKYO,Japon (dossier no 2270209) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2270209) - 75441 - France.
La marque SECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECT est expirée depuis le 29 novembre 2014.
CHISSO CORPORATION société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : CHISSO
CHISSO CORPORATION société japonaise - 7-3 Marunouchi 2-Chome Chiyoda-ku,100 TOKYO,Japon (dossier no 2270209) - Japon
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2270209) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270209 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation n°2039537 - Publication au BOPI 1994-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 30 décembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°404969 - Publication au BOPI 2004-12-30
Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550013 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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