Déposée le 15 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHIRURGIE OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYTRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRURGIE OUEST domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES ALPHASIS, LE GUE MARIE BAT B3, 35769 SAINT-GREGOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRURGIE OUEST - France.
La marque POLYTRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIRURGIE OUEST S.A. - CENTRE D'AFFAIRES ALPHASIS, LE GUE MARIE BAT B3, 35769 SAINT-GREGOIRE - France
CHIRURGIE OUEST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Prothèse interne de renforcement de la paroi abdominale.Tissu prothétique tissé ou tricoté en fibre de polyester ou de polypropylène
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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