Déposée le 4 octobre 1993 par la société CHIRURGIE OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HEMOSTAFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la société CHIRURGIE OUEST domicilié(e) Centre ALPHASIS, Le Gué Marie Bat B3, 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 170 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRURGIE OUEST Noel LAURENT - France.
La marque HEMOSTAFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIRURGIE OUEST - Centre ALPHASIS, Le Gué Marie Bat B3, 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - France - SIREN 345170039
CHIRURGIE OUEST Noel LAURENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Tampon de collagène résorbable
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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