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Marques déposées par chirurgie de la Main et du PiedTODO
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Service d'Orthopédie Spécialisé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Service d'Orthopédie Spécialisé
SELARL chirurgie de la Main et du Pied, SELARL

Numéro de dépôt :
4131730
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2024
Service d\'Orthopédie Spécialisé de chirurgie de la Main et du Pied

Présentation de la marque Service d'Orthopédie Spécialisé

Déposée le 5 novembre 2014 par chirurgie de la Main et du PiedTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Service d'Orthopédie Spécialisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est chirurgie de la Main et du PiedTODO domicilié(e) 94 bis avenue Gustave Delory - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 865 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. camus emmanuel domicilié(e) 671 rue Guynemer - 59680 - FERRIERE LA GRANDE - France.

La marque Service d'Orthopédie Spécialisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Service d'Orthopédie Spécialisé est expirée depuis le 5 novembre 2024.

chirurgie de la Main et du Pied a également déposé les autres marques suivantes : Chirurgie de la Main et du Pied


SELARL chirurgie de la Main et du Pied, SELARL - 94 bis avenue Gustave Delory - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 432865483


M. camus emmanuel - 671 rue Guynemer - 59680 - FERRIERE LA GRANDE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.