Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS FRECHE BLANC
Numéro de dépôt :
1743812
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque CLOS FRECHE BLANC
Déposée le 16 octobre 1990 par CHIRON Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLOS FRECHE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS FRECHE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743812.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FRECHE BLANC est expirée depuis le 16 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08