Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CHIRASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIRALMOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRASEP domicilié(e) Parc de la Boissière, 11 rue de la Boissière, ,76170 La Frenaye - 76170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 734 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRALSEP SA domicilié(e) Parc de la Boissière 11 rue de la Boissière,76170 La Frenaye - 76170 - France.
La marque CHIRALMOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIRALMOL est expirée depuis le 15 mars 2012.
CHIRASEP a également déposé les autres marques suivantes : CHIRALPREP , CHIRALBOND
CHIRASEP SA. - Parc de la Boissière, 11 rue de la Boissière, ,76170 La Frenaye - 76170 - France - SIREN 403734593
CHIRALSEP SA - Parc de la Boissière 11 rue de la Boissière,76170 La Frenaye - 76170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Inscription le 13 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424525 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 28 mars 2006 - Changement de dénomination n°431145 - Publication au BOPI 2006-03-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Produits chimiques de base Catalyseurs biochimiques Préparation chimique à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques pour l'industrie Réactifs chimiques autres qu'à usages médical ou vétérinaire Produits pour la purification de l'eau Préparations enzymatiques à usage industriel Préparations de micro-organismes autres quà usages médical ou vétérinaire Enzymes à usage industriel Oenologie, produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin Cosmétiques Produits cosmétiques pour les soins de la peau Produits chimico-pharmaceutiques Préparations chimiques à usage pharmaceutique Préparations chimiques à usage vétérinaire Cultures de micro-organismes à usage vétérinaire ou médical Préparations enzymatiques à usage médical Préparations enzymatiques à usage vétérinaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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