Déposée le 7 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIRALSEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIROSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIRALSEP domicilié(e) PARC DE LA BOISSIERE, 76170 LA FRENAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 734 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRALSEP Monsieur Raphaël DUVAL - France.
La marque CHIROSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIRALSEP (S.A.R.L.) - PARC DE LA BOISSIERE, 76170 LA FRENAYE - France - SIREN 403734593
CHIRALSEP Monsieur Raphaël DUVAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Produits chimiques de base catalyseurs biochimiques Préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour analyses laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour l'industrie Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits pour la purification de l'eau Préparations enzymatiques à usage industriel Enzymes à usage industriel Préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin et de sa conservation Cosmétiques Produits cosmétiques pour les soins de la peau Produits chimico-pharmaceutiques Préparations chimiques à usage pharmaceutique Préparations chimiques à usage vétérinaire Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire Préparations enzymatiques à usage médical ou vétérinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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