Déposée le 13 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIRALSEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIRALOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIRALSEP domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE LA BOISSIERE, 76170 LA FRENAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 734 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRALSEP MONSIEUR RAPHAEL DUVAL - France.
La marque CHIRALOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668963.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIRALSEP (SARL) - PARC D'ACTIVITE DE LA BOISSIERE, 76170 LA FRENAYE - France - SIREN 403734593
CHIRALSEP MONSIEUR RAPHAEL DUVAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Produits chimiques, à savoir: membranes destinées aux industries, aux laboratoires non à usage médical. Produits ou préparations chimiques à savoir: supports chiraux pour la préparation ou la séparation d'enantiomères ainsi que la séparation d'enzymes ou de protéines par des moyens de chromatographie ou de synthèse asymétrique à base d'oses, oligosides ou polyosides ou des dérivés de ces produits. Produits de parfumerie et cosmétique, à savoir: membranes et supports chiraux destinés aux industries pharmaceutique, cosmétologique, agrochimique, catalyse chimique, parfums et arômes biotechnologique, vétérinaire et phytosanitaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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