Déposée le 20 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIRALSEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHELATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIRALSEP domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE LA BOISSIERE, 76170 LA FRENAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 734 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRALSEP MONSIEUR RAPHAEL DUVAL - France.
La marque CHELATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIRALSEP (S.A.R.L.) - PARC D'ACTIVITE DE LA BOISSIERE, 76170 LA FRENAYE - France - SIREN 403734593
CHIRALSEP MONSIEUR RAPHAEL DUVAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Inscription le 11 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330723 - Publication au BOPI 2001-09-11
Inscription le 5 novembre 1998 - Retrait partiel n°266380 - Publication au BOPI 1998-11-05
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Produits chimiques de base. Catalyseurs chimiques. Préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour l'industrie. Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Produits pour la purification de l'eau. Produits chimiques échangeurs d'ions. Oenologie. Produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin. Cosmétiques. Produits cosmétiques pour les soins de la peau. Préparations chimiques à usage vétérinaire. Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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