Déposée le 11 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SILV'HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque SILV'HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN, (société anonyme) - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
Cabinet Hélène PETIT - France
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Argent et produits en cette matière à savoir écrins, coffrets à bijoux, joaillerie dont la monture est en argent, bijouterie, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles, candérales (chandeliers), ornements de chapeaux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, étuis de montres, étuis à bijoux. Pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie).
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