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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
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MOUVEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUVEMENT
CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95564921
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2015

Présentation de la marque MOUVEMENT

Déposée le 28 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc,11000 CARCASSONNE (dossier no 2283944) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2283944) - 42400 - France.

La marque MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUVEMENT est expirée depuis le 28 mars 2015.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue du Général Leclerc,11000 CARCASSONNE (dossier no 2283944) - 11000 - France - SIREN 352466635


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2283944) - 42400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2283944 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques