Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINS CHER QUE MOINS CHER
CHIPIE DESIGN

Numéro de dépôt :
92436730
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2002

Présentation de la marque MOINS CHER QUE MOINS CHER

Déposée le 1 octobre 1992 par la société CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOINS CHER QUE MOINS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque MOINS CHER QUE MOINS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINS CHER QUE MOINS CHER est expirée depuis le 1 octobre 2002.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN - 11, Avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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