Déposée le 17 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759667.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN, (société anonyme) - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
Cabinet Hélène PETIT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Inscription le 28 octobre 2003 - Concession de licence n°380263 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346602 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 27 mars 2000 - Concession de licence n°297665 - Publication au BOPI 2000-03-27
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; publications, catalogues, livres, bandes dessinées, périodiques, articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir plumes, stylos, stylos à plume, porte-plumes, encriers, porte-mines, crayons, à l'exception des articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints, tapis pour automobiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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