Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744285.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN (société anonyme) - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
Cabinet Hélène PETIT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 20 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°469002 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 16 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467176 - Publication au BOPI 2008-01-16
Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres, objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; ornements de chapeaux et de chaussures en métaux précieux, bracelets, bracelets de montres, colliers, bagues, anneaux, broches, épingles de cravates, boutons de manchettes, breloques, boucles d'oreilles, articles de bijouterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; publications, catalogues, livres, bandes dessinées, périodiques, articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir plumes, stylos à plume, porte-plumes, encriers, porte-mines, crayons, à l'exception des articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; coffres de voyage, sacs de voyage, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols, cannes. Tissus à usage textile ; étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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