Déposée le 18 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621705.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN Société Anonyme - 11, avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
Cabinet Hélène PETIT - France
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Véhicules; sièges pour véhicules et housses pour sièges de véhicules; parties constitutives des véhicules, à l'exception des serrures métalliques non électriques et des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des moteurs autres que pour véhicules terrestres.Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
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