Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93470352
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, AVENUE DU GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2236525) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2236525) - 42400 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2003.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11, AVENUE DU GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2236525) - 11000 - France - SIREN 352466635


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2236525) - 42400 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2236525 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 29 décembre 2003 - renonciation totale n°385436 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.