Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93462222
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, AVENUE DU GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2236526) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2236526) - 42400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462222.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 2013.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11, AVENUE DU GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2236526) - 11000 - France - SIREN 352466635


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2236526) - 42400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2236526 - Publication au BOPI 2003-01-29

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Vêtements, chaussures, chapellerie