Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1690845
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690845.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06