Déposée le 26 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KYNOCH KEITH SCOTLAND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 352466365
FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2162631 - Publication au BOPI 2000-01-18
Inscription le 6 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286056 - Publication au BOPI 1999-10-06
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293170 - Publication au BOPI 2000-01-06
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424508 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702954 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Fils et tissus de laine ou de poils; vêtements en tous genres
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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