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Marques déposées par la société CHIPIE DESIGN
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JEAN MICHEL SIGNOLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN MICHEL SIGNOLES
CHIPIE DESIGN

Numéro de dépôt :
1467476
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque JEAN MICHEL SIGNOLES

Déposée le 18 mai 1988 par la société CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN MICHEL SIGNOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHIPIE DESIGN domicilié(e) société anonyme, 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE (dossier no 2109537) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 674 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2109537) - France.

La marque JEAN MICHEL SIGNOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN MICHEL SIGNOLES est expirée depuis le 18 mai 2008.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE , CHIPIE QUALITE ET DROLERIE DEPUIS NINETEEN SIXTY-SEVEN


CHIPIE DESIGN - société anonyme, 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE (dossier no 2109537) - France - SIREN 327674479


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2109537) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Renouvellement sans limitation le 3 mars 1998 n°2109537 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.