Déposée le 10 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CRW »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc,11000 CARCASSONNE (dossier no 2389190) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY Direction Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2389190) - 42400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue du Général Leclerc,11000 CARCASSONNE (dossier no 2389190) - 11000 - France - SIREN 352466635
FINANCIERE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY Direction Juridique - ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2389190) - 42400 - France
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389190 - Publication au BOPI 2008-11-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702954 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; publications, catalogues, livres, bandes dessinées, périodiques, articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir plumes, stylos à plume, porte-plumes, encriers, porte-mines, crayons, à l'exception des articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; coffres de voyage, sacs de voyage, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols, cannes. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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