Déposée le 16 décembre 1992 par la société CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIPIE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la société CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque CHIPIE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN - 11, Avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
Cabinet Hélène PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 19 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186408 - Publication au BOPI 1995-06-19
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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