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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
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CHIPIE DE VILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIPIE DE VILLE
CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93477817
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque CHIPIE DE VILLE

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIPIE DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, AVENUE DU GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE,FRANCE (dossier no 2244248) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET Service Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2244248) - 42400 - France.

La marque CHIPIE DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIPIE DE VILLE est expirée depuis le 13 juin 2013.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée - 11, AVENUE DU GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE,FRANCE (dossier no 2244248) - 11000 - France - SIREN 352466635


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET Service Juridique - ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2244248) - 42400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244248 - Publication au BOPI 2003-06-13

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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