Déposée le 9 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque CHIPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Inscription le 6 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183993 - Publication au BOPI 1995-04-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266990 - Publication au BOPI 2004-06-15
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353741 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2565835 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-06
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702954 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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