Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIPIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Renouvellement avec limitation le 3 janvier 2000 n°2161233 - Publication au BOPI 2000-01-03
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30
Inscription le 19 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60480 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424509 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702954 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Bijoux, articles de bijouterie en vrai et en faux, bijoux de fantaisie. Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, jean's, blousons, chemisiers, pull, pantalons, vêtements pour enfants, maillots de corps à manches courtes, vêtements de cuir, vêtements imperméables, vêtements en tissu caoutchouté, vêtements de sport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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