Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C R W
CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94511935
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2014

Présentation de la marque C R W

Déposée le 21 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C R W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, AVENUE GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2258912) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 466 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2258912) - 42400 - France.

La marque C R W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C R W est expirée depuis le 21 mars 2014.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée - 11, AVENUE GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2258912) - 11000 - France - SIREN 332466635


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2258912) - 42400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2258912 - Publication au BOPI 2004-02-27

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.