Déposée le 21 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C R W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, AVENUE GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2258912) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 466 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2258912) - 42400 - France.
La marque C R W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN Société par Actions Simplifiée - 11, AVENUE GENERAL LECLERC,11000 CARCASSONNE (dossier no 2258912) - 11000 - France - SIREN 332466635
GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2258912) - 42400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2258912 - Publication au BOPI 2004-02-27
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30
Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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