Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C CHIPIE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque C CHIPIE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN (S.A.) (société anonyme) - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635
Cabinet Hélène PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06
Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; montres, objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; ornements de chapeaux et de chaussures en métaux précieux, bracelets, bracelets de montres, colliers, bagues, anneaux, broches, épingles de cravates, boutons de manchettes, breloques, boucles d'oreilles, articles de bijouterie. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels ; clichés d'imprimerie ; stylos, étuis à stylos ; agendas, agendas de voyage ; cahiers, carnets ; couvertures (papeterie), couvertures de cahiers, de carnets et d'agendas en papier et en cuir. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; coffres de voyage, sacs de voyage, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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