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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN
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C CHIPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHIPIE
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3130835
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2011
C CHIPIE de CHIPIE DESIGN

Présentation de la marque C CHIPIE

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CHIPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER - Service Juridique Laurence SERMET-COLLY - France.

La marque C CHIPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHIPIE est expirée depuis le 13 novembre 2011.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635


GROUPE ZANNIER - Service Juridique Laurence SERMET-COLLY - France


Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353741 - Publication au BOPI 2002-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, articles de bijouterie. Cuir et imitation du cuir, malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements (habillement), Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; Chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.