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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CHIPIE DESIGN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97705379
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque C

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 21 novembre 2007.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN (société anonyme) - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie