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Marques déposées par la société CHIPIE DESIGN
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CHIPIE DESIGN

Numéro de dépôt :
93477816
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque C

Déposée le 26 juillet 1993 par la société CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue General Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 26 juillet 2003.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C , , CHIPIE


CHIPIE DESIGN - 11, Avenue General Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 352466635


Cabinet Hélène PETIT - France


Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 6 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183993 - Publication au BOPI 1995-04-06

Inscription le 30 septembre 1998 - Concession de licence n°263149 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 30 septembre 1998 - Résiliation de licence n°263148 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.