Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3047005
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2020
C de CHIPIE DESIGN

Présentation de la marque C

Déposée le 11 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 466 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 11 août 2020.

CHIPIE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , B-KARO , CHIPIE FINEST BLUE JEANS , CHIPIE RESTAURATION , ROLLING WORKERS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , , CHIPIE , CHIPIE QUALITE ET DROLERIE DEPUIS NINETEEN SIXTY-SEVEN


CHIPIE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue du Général Leclerc - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 352466635


FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique - ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353741 - Publication au BOPI 2002-09-12

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443648 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-16

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702954 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enseignement, la transmission, reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et tapis de souris pour ordinateurs, extincteurs ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, articles de bijouterie Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour papeterie ou l'imprimerie) Crayons, blocs (papeterie), carnets, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plumes à écrire, plumiers, porte plume, stylos, taille crayons, trousses à dessin, règles à dessiner Cuir et imitation du cuir, malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; serviettes de toilettes en matières textiles Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; maillots de bain ; bandeaux pour la tête ; bonnets ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; lingerie de corps ; layettes ; pantoufles ; peignoirs ; pyjamas.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.