Déposée le 12 mars 1996 par la société CHIPIE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACXSHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la société CHIPIE DESIGN domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 674 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque ACXSHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIPIE DESIGN - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 327674479
CABINET HELENE PETIT - France
Errata - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282920 - Publication au BOPI 1999-08-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques; montres, objets d'art ou d'ornement en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts); coffrets à bijoux en métaux précieux; ornements de chapeaux et de chaussures en métaux précieux, bracelets, bracelets de montres, colliers, bagues, anneaux, broches, épingles de cravates, boutons de manchettes, breloques, boucles d'oreilles, articles de bijouterie.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; coffres de voyage, sacs de voyage, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes.Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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