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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIOTS DE FRANCE
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FRANCE CHIOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CHIOTS
CHIOTS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4033037
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2023
FRANCE CHIOTS de CHIOTS DE FRANCE

Présentation de la marque FRANCE CHIOTS

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIOTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE CHIOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHIOTS DE FRANCE domicilié(e) 4365 CHEMIN DES ESCAMPADES - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 958 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIOTS DE FRANCE, M. JEAN CHARLES ISNARD domicilié(e) 4365 CHEMIN DES ESCAMPADES - 84170 - MONTEUX - France.

La marque FRANCE CHIOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CHIOTS est expirée depuis le 17 septembre 2023.


CHIOTS DE FRANCE, SARL - 4365 CHEMIN DES ESCAMPADES - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 442958674


CHIOTS DE FRANCE, M. JEAN CHARLES ISNARD - 4365 CHEMIN DES ESCAMPADES - 84170 - MONTEUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.