Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST
/
CHEMINEES DE CHAZELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMINEES DE CHAZELLES
CHINVEST Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97665642
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2017

Présentation de la marque CHEMINEES DE CHAZELLES

Déposée le 20 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMINEES DE CHAZELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST domicilié(e) Route de Marthon,16380 CHAZELLES (dossier no 2331494) - 16380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 337 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2331494) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMINEES DE CHAZELLES est expirée depuis le 20 février 2017.

CHINVEST a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEES DE LA CHENAIE , CHAZELLES , Poêles de Chazelles , CHEMINEES DARGEMONT , DISTRICHAUFF'BP.300/500 M3/H , CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES , GLASS PROTECT SYSTEM , FULL HP , DISTRICHAUFF' , Foyers de Chazelles


CHINVEST Société par actions simplifiée - Route de Marthon,16380 CHAZELLES (dossier no 2331494) - 16380 - France - SIREN 408337970


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2331494) - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451343 - Publication au BOPI 2007-03-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331494 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Appareils de distribution de chaleur. Foyers fermés, inserts. Poêles. Barbecues. Cheminées. Staff. Marbrerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.