Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEMINEES DARGEMONT
CHINVEST, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1524423
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2029
CHEMINEES DARGEMONT de CHINVEST

Présentation de la marque CHEMINEES DARGEMONT

Déposée le 13 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMINEES DARGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST domicilié(e) route de Marthon - 16380 - CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 337 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEMINEES DARGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEMINEES DARGEMONT arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.

CHINVEST a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEES DE LA CHENAIE , CHAZELLES , Poêles de Chazelles , DISTRICHAUFF'BP.300/500 M3/H , CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES , CHEMINEES DE CHAZELLES , GLASS PROTECT SYSTEM , FULL HP , DISTRICHAUFF' , Foyers de Chazelles


CHINVEST, Société par actions simplifiée à associé unique - route de Marthon - 16380 - CHAZELLES - France - SIREN 408337970


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2128426 - Publication au BOPI 1998-48

Demande de renouvellement le 5 février 2009 n°2128426 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451343 - Publication au BOPI 2007-03-28

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265369 - Publication au BOPI 1998-10-13

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397112 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698621 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20

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