Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES
CHINVEST, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3807637
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2031
CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES de CHINVEST

Présentation de la marque CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES

Déposée le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST domicilié(e) Route de Marthon, 16380 CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 337 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAZELLES CHEMINEES – INSERTS – POELES arrivera à expiration en date du 17 février 2031.

CHINVEST a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEES DE LA CHENAIE , CHAZELLES , Poêles de Chazelles , CHEMINEES DARGEMONT , DISTRICHAUFF'BP.300/500 M3/H , CHEMINEES DE CHAZELLES , GLASS PROTECT SYSTEM , FULL HP , DISTRICHAUFF' , Foyers de Chazelles


CHINVEST, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Marthon, 16380 CHAZELLES - France - SIREN 408337970


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765205 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; cheminées métalliques ; capuchons de cheminées (métalliques) ; tuyaux de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; conduits métalliques de chauffage central, de cheminées, de ventilation ou d'aération ; crémaillères ; plaques métalliques pour cheminées.

Appareils de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; barbecues ; chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; cheminées d'appartement ; tiroirs de cheminées ; foyers ; cendriers de foyers ; grilles de foyers ; chaudières à gaz ; hottes d'aération ; poêles (appareils de chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; inserts (appareils de chauffage).

Matériaux de construction non métalliques ; briques ; capuchons de cheminées (non métalliques) ; cheminées (non métalliques) ; manteaux de cheminées ; mitres de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; marbre ; vitres (verre de construction) ; vitres de cheminées.