Déposée le 30 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHINVEST domicilié(e) Route de Marthon - 16380 - CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 337 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque CHAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHINVEST, Société par actions simplifiée - Route de Marthon - 16380 - CHAZELLES - France - SIREN 408337970
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2607084 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12
Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; cheminées métalliques ; capuchons de cheminées (métalliques) ; tuyaux de cheminées métalliques ; mitres de cheminées métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; conduits métalliques de chauffage central, de cheminées, de ventilation ou d'aération ; crémaillères ; plaques métalliques pour cheminées.Appareils de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; barbecues ; chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; cheminées d'appartement ; tiroirs de cheminées ; foyers ; cendriers de foyers ; grilles de foyers ; chaudières à gaz ; hottes d'aération ; poêles (appareils de chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; régulateurs de tirage (chauffage) ; inserts (appareils de chauffage).Matériaux de construction non métalliques ; briques ; capuchons de cheminées (non métalliques) ; cheminées (non métalliques) ; manteaux de cheminées ; mitres de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; marbre ; vitres (verre de construction) ; vitres de cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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