Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPP AND CO
M. chinon alexandre
M. portheault philippe

Numéro de dépôt :
3907556
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
CAPP AND CO de chinon alexandre

Présentation de la marque CAPP AND CO

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur chinon alexandre et monsieur portheault philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPP AND CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Les déposants sont monsieur chinon alexandre domicilié(e) 15 rue parmentier - 93230 - ROMAINVILLE - France et monsieur portheault philippe domicilié(e) 8 rue de Nanterre - 92600 - ASNIERE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chinon alexandre domicilié(e) 15 rue parmentier - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque CAPP AND CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPP AND CO est expirée depuis le 23 mars 2022.


M. chinon alexandre - 15 rue parmentier - 93230 - ROMAINVILLE - France

M. portheault philippe - 8 rue de Nanterre - 92600 - ASNIERE SUR SEINE - France


M. chinon alexandre - 15 rue parmentier - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581709 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.